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Nos conditions de ventes

ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet http://www.the-wings.fr , sur la vente de produit neuf.

ARTICLE 2 : COMMANDES
Vous pouvez passer vos commandes uniquement sur le site internet : http://www.the-wings.fr .

ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Notre vitrine est réalisée avec le 100% des articles disponibles chez nous. Après la fermeture définitive en Juin 2006 de notre magasin ATL Modélisme ces articles sont le reste de notre stock. En aucun cas nous ne pourrions réapprovisionner cette vitrine. Seuls les articles et les quantités présents au stock sont valables, aussitôt que ces derniers s’épuiseront, ils seront  supprimés. Aucune commande fournisseur n’est possible.

ARTICLE 4 : PRIX
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Cependant, même après paiement de votre commande (exclusivement sur le site internet) nous nous réservons le droit de modifier les prix.
Les promotions visibles sur notre site internet sont exclusivement valables pour toute commande via celui-ci.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement. Ils sont défini pas tranches de poids. Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par vous-même en font varier le montant, voir la page « transport » sur le site the-wings.fr  Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Si vous souhaitez faire expédier dans un même colis deux commandes différentes, destinées à deux personnes différentes, nous facturerons le port au prorata numéris, ex : Pour deux personnes ayant chacune une commande dans un même colis, chaque client sera facturé de 50% du port total.

 

ARTICLE 6 : PAIEMENT
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :
 
1. Par paypal qui vous apportera toutes les sécurités.
 
2. Par chèque en euros, compensable dans une banque française, à l'ordre de GB, L'encaissement du chèque sera réalisé à l'expédition de la marchandise
3. Paiement par contre remboursement. Cette prestation payante est proposée par la poste ou chronopost. Elle vous sera facturée forfaitairement 13.00€ en sus des frais de port relatifs à votre commande. Attention : La poste = paiement par chèque ou espèces. Chronopost = Paiement exclusivement par chèque. Et uniquement sur demande préalable.

 

ARTICLE 7 : LIVRAISON
Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis ainsi que le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 48h pour la France, colissimo suivi, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et ATL Modélisme ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison. Attention : Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

 

ARTICLE 8 : GARANTIE : SATISFAIT, ECHANGE OU REMBOURSE
Qualités produits
Les articles fournis par ATL Modélisme sont totalement neufs et garantis contre tout défaut. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous le rembourser, sous réserve qu'il nous soit retourné, en mode standard, dans son emballage d'origine et accompagné de la facture ATL Modélisme correspondante dans les 07 jours suivant la réception du colis. Les frais de port resteront à votre charge (frais d'envoi et de retour)
 
Les Marchandise retournées dû à un changement d'avis du client seront dévaluées de 10 pourcents du prix de vente
 
Adresse :

ATL Modélisme
4 rue des Jonches
25580 Durnes


ARTICLE 10 : TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ -TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelque soit la date de livraison des dits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception des dits produits par l'acquéreur.

ARTICLE 11 : PROTECTION DES DONNES
Les informations qui vous sont demandées sont, pour certaines signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et pour d'autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent vous être proposés sur le site.
Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978.
Vous disposez ainsi d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail) : Par courriel
admin@the-wings.fr.

 

ARTICLE 12 : RESPONSABILITÉ
Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. ATL Modélisme décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (normes PTT, interdiction spécifiques...).

 

ARTICLE 13 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, les Tribunaux seront ceux du ressort de Besançon. Tribunaux du siège social où est formé le contrat entre les parties.

 

ARTICLE 14 : ACCEPTATION DE L'ACHETEUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et  renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

 

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.